Conditions Générales de Vente
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre l’entreprise [Nom de l’entreprise], immatriculée au [Numéro SIRET] dont le siège social est situé à [Adresse complète], et toute personne souhaitant effectuer un achat via le site internet [URL du site] (ci-après “le Client”).En validant une commande, le Client accepte sans réserve les présentes CGV. Ces CGV peuvent être modifiées à tout moment par [Nom de l’entreprise].
1. Objet
Les présentes CGV définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne des produits proposés par [Nom de l’entreprise].
2. Produits
Les produits proposés à la vente sont ceux qui figurent sur le site [URL du site] au jour de la consultation par le Client, et dans la limite des stocks disponibles. [Nom de l’entreprise] se réserve le droit de modifier l’assortiment de produits à tout moment.Chaque produit est présenté avec une description détaillée. Les photographies des produits ne sont pas contractuelles et peuvent varier légèrement.
3. Prix
Les prix des produits sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. [Nom de l’entreprise] se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais s’engage à appliquer les tarifs en vigueur indiqués au moment de la commande.
4. Commande
Pour passer commande, le Client doit sélectionner les produits souhaités et valider son panier. La validation de la commande implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV.Le paiement doit être effectué dans son intégralité au moment de la commande via les moyens de paiement proposés sur le site.
5. Paiement
Le paiement des commandes peut s’effectuer par carte bancaire, virement, ou tout autre mode de paiement accepté par [Nom de l’entreprise].Les transactions sont sécurisées via [Nom de la solution de paiement]. En cas de non-paiement ou de problème de paiement, la commande ne sera pas validée.
6. Livraison
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le Client lors de la commande. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et peuvent varier selon les disponibilités et le lieu de livraison.Les frais de livraison sont à la charge du Client et sont indiqués avant la validation de la commande.
7. Droit de rétractation
Conformément à la législation en vigueur, le Client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.Le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits périssables (comme les produits alimentaires) confectionnés sur commande ou personnalisés.
8. Réclamations et Service Client
Pour toute question ou réclamation, le Client peut contacter le service client à l’adresse suivante : [Adresse e-mail] ou par téléphone au [Numéro de téléphone].En cas de produit défectueux ou non conforme, le Client dispose d’un délai de 48 heures à compter de la livraison pour en informer [Nom de l’entreprise], en fournissant des preuves (photos).
9. Responsabilité
[Nom de l’entreprise] ne saurait être tenue pour responsable de l’inexécution du contrat en cas de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle des services postaux et moyens de transport ou de communication.La responsabilité de [Nom de l’entreprise] ne peut être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.
10. Protection des données personnelles
[Nom de l’entreprise] s’engage à respecter la confidentialité des informations fournies par le Client. Ces informations ne seront utilisées que dans le cadre de la gestion de la commande et des relations commerciales.Le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, qu’il peut exercer en contactant le service client.
11. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site [URL du site] sont et restent la propriété intellectuelle exclusive de [Nom de l’entreprise]. Nul n’est autorisé à reproduire, exploiter, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site.
12. Litiges
Les présentes CGV sont soumises à la loi française. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant tout recours judiciaire. À défaut d’accord, le litige sera porté devant les tribunaux compétents de [Ville où se situe l’entreprise].
13. Acceptation du Client
En validant sa commande, le Client déclare avoir lu et accepté les présentes Conditions Générales de Vente.